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Les licences dans le cadre du plan de l’entrepreneur

Posté dans : Entrepreneuriat, Loi 0

Envisagez une licence

Disons que vous avez une idée d’entreprise prometteuse mais que vous vous retrouvez sans les fonds ni l’expérience pour produire et commercialiser le produit ou le service. Vous avez la possibilité de concéder sous licence les droits de brevet de votre propriété intellectuelle à une entreprise plutôt que de démarrer votre propre entreprise. Une licence est un accord formel conclu entre un inventeur (le concédant) et une entreprise (le licencié). L’inventeur accorde à une entreprise certains droits de produire, commercialiser, vendre et/ou utiliser son invention ou son idée en échange de redevances sur les ventes de produits ou d’un paiement fixe.

Parfois, il est plus judicieux de licencier un produit à une entreprise qui fabrique déjà des produits similaires. Disons, par exemple, que vous avez perfectionné la conception d’un appareil de dépoussiérage qui peut atteindre des espaces restreints sans renverser des objets. Si vous pouvez commercialiser votre idée auprès d’une entreprise bien connue qui fabrique déjà de petits appareils de nettoyage ménagers, vous ferez peut-être mieux que si vous lanciez une toute nouvelle entreprise autour de votre plumeau. Si l’invention réussit sur le marché et si vous disposez d’un accord de licence bien structuré, la licence peut être très rentable.

Si vous pensez que l’octroi de licences vous convient, incluez votre stratégie d’octroi de licences dans votre plan d’affaires.

Avantages de la licence

Le démarrage d’une entreprise et la fabrication d’un produit impliquent tous deux beaucoup de temps, d’argent, de responsabilités et de risques. En licenciant votre idée d’entreprise, vous transférez toutes ces responsabilités et ces risques à quelqu’un d’autre. La licence est idéale pour la personne ou l’équipe qui souhaite continuer à inventer plutôt que de démarrer et de gérer une entreprise. En choisissant de concéder une licence, vous avez également l’avantage de présenter vos idées d’entreprise à des entreprises bien établies qui sont créées pour fabriquer et commercialiser des produits similaires aux vôtres ; une telle compatibilité peut augmenter vos chances de succès sur le marché.

A quoi ressemble une licence

Un accord de licence décrit généralement en détail ce qui fait l’objet d’une licence et les circonstances dans lesquelles le preneur de licence peut utiliser la technologie. Ce dernier comprend le type de licence qu’il sera. Dans les licences exclusives, un seul licencié peut utiliser la technologie dans un ensemble spécifique de conditions (cela exclut également le propriétaire de la technologie de l’utiliser dans les conditions spécifiques de la licence). Dans les licences partiellement exclusives, soit le nombre total de licenciés autorisés est précisé, soit l’exclusivité prend fin après une certaine période de temps spécifiée. Une licence non exclusive signifie que vous pouvez concéder votre technologie à un nombre illimité de licenciés à tout moment. Les licences exclusives sont généralement plus chères que les autres types (paiements initiaux plus élevés, taux de redevances, minimums, etc.).

En plus de décider de l’exclusivité de la licence, vous pouvez également préciser les activités spécifiques que le titulaire de la licence peut exercer. Ils peuvent uniquement être autorisés à fabriquer ou à vendre le produit, ou les deux ; peut-être que le titulaire de la licence peut uniquement mener le développement de produits supplémentaires. En outre, vous pouvez créer la licence pour des circonstances spécifiques ; par exemple, le licencié ne peut distribuer le produit que dans trois régions géographiques distinctes, ne peut l’utiliser qu’à des fins médicales, ne peut l’utiliser que dans certaines industries ou dans certains produits, etc. Le contrat de licence doit préciser si le licencié a ou non le droit de sous-licencier la technologie à d’autres, et si oui, dans quelles circonstances.

Négociez soigneusement les termes de votre licence. Ne « cédez pas le magasin » en accordant une licence mondiale exclusive pour toutes les utilisations avec des paiements minimums bas, plutôt qu’un certain nombre de licences non exclusives pour des utilisations individuelles à un minimum raisonnable pour chacune. Dans le même temps, n’imposez pas de limites indues au licencié, car il pourrait devenir impossible pour votre produit d’être rentable.

Trouver la ou les bonnes entreprises

Faites des recherches pour déterminer quelles entreprises peuvent le mieux produire, commercialiser et vendre votre produit ou service. Tout d’abord, identifiez les entreprises qui ont des produits similaires à ceux que vous proposez. Éliminez les entreprises où votre produit serait en concurrence avec l’un des produits que l’entreprise fabrique déjà. Allez à la bibliothèque et consultez le registraire des fabricants, les revues spécialisées, les tarifs et données standard et/ou les bases de données.

Déterminez maintenant quelles entreprises seraient les plus intéressées par votre produit et pourraient le produire et le vendre le plus efficacement possible. Vérifiez la position de l’entreprise sur les listes des entreprises les plus prospères. Ce type de recherche est essentiel pour trouver des entreprises réputées qui disposent de la technologie nécessaire à la fois pour produire et vendre votre produit.

Définir votre propriété

Avant de pouvoir négocier les termes de votre contrat de licence, définissez précisément la propriété intellectuelle que vous concédez sous licence. Consultez l’encadré à droite pour les questions importantes à poser lors de la présentation de vos définitions.

Source: textes traduits et adaptés de Wikibooks (license CC BY-SA 3.0) par Nicolae Sfetcu

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